Mentions légales

GIE - Sud France Golf Golf de Béziers Saint Thomas Route de Bessan 34500 Béziers Tél. : 33 (0)4 67 39 03 09 Responsable publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergement Site hébergé par la société 1&1 Internet SARL : 7, place de la Gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cedex SARL au capital de 100 000 EUR  RCS Sarreguemines B 431 303 775  SIRET 431 303 775 000 16  Code APE : 6201Z  Identification intracommunautaire FR 13 431303775  Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines  RIB : 14707 00010 08721005661 81

Informations

Ce site, créé en France, est soumis à la loi française.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que ce site, réalisé par GROUPE ALTERNATIVE, est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques ...
Les informations fournies par GIE - Sud France Golf sur ce site ont pour objectif d'être utiles et informatives.
Malgré les nombreuses vérifications, GIE - Sud France Golf ne garantit pas leurs exactitudes et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site est soumit aux droits de propriété intellectuelle.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, ...) qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans, ...).
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.